Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSE BIGAROUX SAINT EMILION
BRISSON JACQUES

Numéro de dépôt :
3916108
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/04/2022
CHATEAU LA ROSE BIGAROUX SAINT EMILION de BRISSON JACQUES

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE BIGAROUX SAINT EMILION

Déposée le 26 avril 2012 par la société BRISSON JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA ROSE BIGAROUX SAINT EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la société BRISSON JACQUES domicilié(e) 252 Petit Bigaroux - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 242 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRISSON JACQUES domicilié(e) 252 Petit Bigaroux - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France.

La marque CHATEAU LA ROSE BIGAROUX SAINT EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROSE BIGAROUX SAINT EMILION est expirée depuis le 26 avril 2022.

BRISSON JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROSE ROL , CHATEAU PETIT BIGAROUX SAINT EMILION , CHATEAU LA ROSE BIGAROUX , CHATEAU PETIT BIGAROUX


BRISSON JACQUES - 252 Petit Bigaroux - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France - SIREN 310242854


BRISSON JACQUES - 252 Petit Bigaroux - 33330 - SAINT SULPICE DE FALEYRENS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 5 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612013 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée Saint Emilion.